En décrémbre Dernier, le ministère de la culture presentait un plan du plan pour la liberté de création, de diffusion et de programmation artistiques face à la monté des cas d’atteintes à ces Libertés: empêch. Cyberharcèlement contre des artistes… ce plan se décline en trois axes: Structurement la remontée des ateintes, impliqueur l’enmble des parties Prenantes dans le respect de la liberté de création et enfin mignon informateur les artistes et les professions.

C’est ateindre ce troiseème ax tho’a été conçu un guide juridique et pratique afin d’accompagner les professionnels du secteur culturel, qu’ils soient publics ou privés, confrontés o de des atteintes à la liberté de création et de diffusion. Il rappelle, à traverser les pratiques de cas qui présentntent les sites de métuations, le cadre juridique applicable, les réflexes à adopter, les textes et jurisprudences de rérérence, ainsi que les interlocuteurs à Connaître. CE Guide A Vocation à Leur Apporter des Réponses ÉTayés et Oppérationnelles Face à des situations Parfois Ambiguës et Délicates. Présentation AVEC Juliette MantNommée Haute Fonctionnaire pour la liberté de création en Mars Dernier, Don’t le Rôle est de coordonnier les actions politiques en faveur de la liberté de création et de diffusion.

La tritie de ce Guide est L’UNE DES MESURES ANNONCES EN DÉCEMBRE DERNIER PAR LA MIRISTRE DE LA Culture dans le Cadre du Plan pour la liberté de création et de diffusion. Initiative Quel est le sens de cette inédite?

Juliette Mant: Dans les ports de contexte d’alteites des ports aux libertés de création, de diffusion et de programmation, le mistère a annoncé la Mise en ours d’u un plan spécifie pour la liberté de création. Celui-ci comprend une partie un volet de structuration de notre-action ministérielle en observation et en defense de ces libertés publie, d’Autre part un volet d’information et d’accompagnement des parties et de professionnels, et enfin un volet de dialogue avec l’ensemble des parties prenents de ces interjeu.

Les premiers ministres échanges et différentes actions ménies auprès des professionnels victimes d’Atteintes et d’entaves fontafère une réalité des cadres des cadres des cadres des cadraies les voies de la création, ses exceptions, ainsi que les voies de la création. CE Guide Juridique, Rédigé Par le Service des Affaires Juridiques et Internationales du Secrétariat Général du Ministère, en liaison AVEC La Haute Fonctionnaire et les Directions Générales du Ministère Se weni Ainsi une Première Digue Opérationnel Bondamentale: ê Solide et Irnière Digue Opérationclelle Bondamentale: Etre Solide et Irnière Digue Opérationclelle Bondamentale: Etre Solide et irrésable Digue Opérationclelle Bondamentale: Etre Solide et Irnière Digue Opérationclelle Bondamentale: Etre Solide et irrépération de l’explable Bondamentale. L’ÉTAT DE DROIT ET LE CAMER LEGAL DE NORE ACTION. Il constitue donc un outil accessible à tous, pour remettre les ides au clair sur les jalons juridiques et esquisser unhode coulaire mi duux anticiper et réagir en cas de questionnelles ou d’Atteintes aux Libertés de création.

CE Guide se veut à la fois juridique et pratique. Commentaire at-il été conçu, à qui s’adesse-t-il et quel est son objectif?

JM: CE Guide a été conçu par le service des affaires juridiques et internationales en lien Avec la Haute fonctionnaire à la liberté de création et les directions générales sur la base d’Un Certains nombre de constats Objectives d’atteintes et de sont des doutes Remontés de la partie d’artistes, de réseaux professionnels ou d’hélus territoriaux, relativation notamment à des problématiques d’Articulation de Normes juridiques, d’éthique en matTière d’action publique, ou encore de modalités

Il a été conçu dans le cadre de ce Premier Temps d’observation et de dialogue initié avec les différences professionnelles, avec la nucesset de le publier rapide, face au constat d’Unseification des a atteintes eToutes les échelles fond L’Objet.

L’objectif de ce guide est Donc Celui d’Un Outillage Rapide de Premier Niveau pour les professionnels Jurisprudentielles à Venir.

Il sera Présenté Progressivement aux différences professionnelles des secteurs de la création artistique, perspective dans la perspective à la sensibilisation de la sensibilisation.

Il comporte l’également 11 feches pratiques. Y avait-il la volonté d’en faire un outil clair pour accompagner les artistes concernés par des cas d’Atteinte à la liberté de création et de diffusion?

JM: Dans le cadre de l’observation menae et du dialogue initié avec un ensemble de professionnels et de parties Prenantes, plusieurs grandes typologies d’Atteintes ou Questionnes d’articulation de Normes Juridiques (civils, Pénales, administratifs) aT-émergé. Le Guide Juridique Présente, Survet Base de Réflexion, une Première Partie d’Ordre Général Rappelant le Principe et Les Fondations de la Liberté de Création, fils Histoire Ainsi que les Autres Libertés et Principces Fondamentaux Avec Lesques Elle Doidit être conciliée.

La Seconde Partie propose des fiches Ressources, identifiants Les DifFérent Cas de Figure Conrets Senceptibles de Se Présenter dans Les Nombreus Phases de la Vie d’Un Projet ArtiStique. CES 11 FICHES PRATIQUES PROPOSENT situations.

L’enjeu est bien celue d’accompagner les artistes et les professionnels, pour les rassurer, MaisSi pour éviter que ne se développe une autocensure de leur part, Qui serait nécessaire préjudiciable Essence Émancipatrice.

Vous AVEZ ÉTÉ NOMMÉE en Mars Dernier Haute Fonctionnaire pour la liberté de création. En quoi cohérent Votre Rôle et, Guide de l’hormis ce, les actions des autorités ALLEZ-VOS MENER CES PROCHAINS MOIS?

JM: La Ministre de la Culture A Souhaité Un Plan Ambitieuux pour Défende Les Libertés de Création. Celui-Ci Passe par la structuration de Notre Organisation Ministérielle Interne, pour Mieux Répondre aux difficiles et accompagner les professionnels. La Création d’Un Poste de Haut Fonctionnaire Dédié, Tout Comme la Désignation De Réfents dans Chacune des Directions Régionales des Affaires Culturelles (DRAC) ET Directions des Affaires Culturelles (DAC) Répondant à CET Objectif de Points De Contact et D’Action dans tous the. Nous sommes dejà à l’œUvre, à transmet un système de mobilisation systématique en accompagnant les cas d’Atteinte De dialogue existants ainssi Qu’AVEC Les Réseaux Profestionnels.

Plusieurs Outils Conrets, AU-Delà du Guide Juridique, se mettent en place: une convention uniriannulle de Soutien à l’action de l’Observaire de la liberté de création a été sigité, afin d’accompagner les professionnels pa La mise à disposition de Ressources et de conseills. Des formations de l’ensemble des acteUrs se mettent en place des différences partenaires. Des Chartes, des plans de sensibilisation, des Séminaires sectriells, des épimentations territoriales SONT EN COURS DE DÉPLOIMENT.

L’enjeu est celui de la décultiplication des approches et des coopérations, pour s’outiller, Faire réagne et que la solitude com lesites rendrrés par les professionnels de tous niveaux s’estepe au bénéfice D’UN Plurielles et à l’accès de tous les publics à la diversité des œvéves.